Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMINES D
Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai

Numéro de dépôt :
3061863
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010
VITAMINES D de Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai

Présentation de la marque VITAMINES D

Déposée le 25 octobre 2000 par la société Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAMINES D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-49 du 8 décembre 2000.

Le déposant est la société Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai domicilié(e) Etablissement Public à caractère Administratif, 941 rue Charles Bourseul BP 838, 59508 Douai Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 195 903 422 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole des Mines de Douai - France.

La marque VITAMINES D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3061863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMINES D est expirée depuis le 25 octobre 2010.

Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE DES ECOLES DES MINES GEM , Ecole d'ingénieurs. Centre de Recherche Mines de Douai , ESM Ecole Supérieure de Métrologie


Ecole Nationale Supérieure des Techniques Industrielles et des Mines de Douai - Etablissement Public à caractère Administratif, 941 rue Charles Bourseul BP 838, 59508 Douai Cedex - France - SIREN 195903422


Ecole des Mines de Douai - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14

Publication - Publication le 8 déc. 2000 au BOPI 2000-49

Edition de revues et périodiques.